TIME : Régime des études



TIME est composée de deux structures : département des sciences et Technologies, dont le sigle est DTS, et Le département Economie et Gestion, dont le sigle est DEG.


1 Définitions


TIME. Les règlements régissant l’activité étudiante à TIME renvoient aux définitions suivantes.

1.1 Année universitaire

L’année universitaire s’étend sur douze mois et compte deux semestres.

1.2 Semestre

Un semestre correspond généralement à quatorze (14) semaines de cours, sanctionné par des examens, décidé par le conseil scientifique et pédagogique et affiché au début de l’année universitaire dans un calendrier annuel.

1.3 Cycles d’études

L’enseignement universitaire est divisé en trois cycles d’études :

1.3.1 Département Economie et Gestion :
Le premier cycle conduit à une licence appliquée (durée : cinq semestre et 6 mois de stages) et de réalisation d’un projet de fin d’études ou une licence fondamentale (durée : six semestres). Le deuxième cycle conduit au diplôme de mastère professionnel (durée : trois semestres et 6 mois de stage et de réalisation d’une thèse professionnelle).

1.3.2 Département Sciences et Technologies :

Le premier cycle conduit à un diplôme de cycle préparatoire intégré (1ère année tronc commun : Math- Physique-Informatique ; 2ème année : tronc commun). Le deuxième cycle conduit à un diplôme d’Ingénieur spécialisé (durée : cinq semestres et 6 mois de stage) et de réalisation d’un projet de fin d’Etudes.

1.4 Étudiante ou étudiant régulier

L’étudiant régulier vise l’obtention d’un diplôme ou d’un certificat de TIME. Il doit satisfaire aux conditions d’admission et aux exigences pédagogiques spécifiées pour le diplôme ou le certificat visé. Il est inscrit à un ou plusieurs cours et en subit toutes les formes d’évaluation.

1.5 Étudiant ou étudiante libre

L’étudiant libre n’est pas candidat à l’obtention d’un diplôme ou d’un certificat et ne satisfait pas nécessairement à toutes les conditions d’admission du programme. Il ne peut s’inscrire qu’à quelques cours, après en avoir obtenu l’autorisation de la direction du programme concerné, et il en subit toutes les formes d’évaluation.

1.6 Étudiante ou étudiant visiteur

L’étudiant visiteur est admis dans un programme d’études d’un autre établissement universitaire et s’inscrit à un ou plusieurs cours à TIME. Il est soumis aux règles d’évaluation de TIME pour chacun de ces cours.

1.7 Crédit

Le crédit est une unité qui permet d’attribuer une valeur numérique à la charge de travail exigée d’un étudiant pour atteindre les objectifs d’un cours ou d’une activité de recherche. Dans le cas d’un cours, un crédit représente un nombre d’heures de présence en classe et le nombre d’heures de travail personnel nécessaire pour atteindre les objectifs du cours, lequel varie selon les programmes. Le travail personnel dans les programmes de 1er cycle, de 2ème et de 3ème cycle est fixé par le conseil scientifique et pédagogique pour chaque diplôme.

1.8 Équivalence

Il y a équivalence lorsqu’un ou des cours réussis par un étudiant ou une étudiante satisfont aux exigences d’un cours de son programme. L’équivalence accorde la reconnaissance de crédits de cours sans que ce cours ait à être suivi ou remplacé par l’étudiant qui a obtenu l’équivalence.

1.9 Exemption / Validation

Il y a exemption/validation lorsque des activités de formation ou la somme de l’expérience professionnelle d’un candidat ou d’une candidate lui ont permis d’acquérir les connaissances que lui apporterait normalement un cours prévu à son programme. L’exemption/ validation accorde la reconnaissance de crédits de cours sans que ce cours ait à être suivi ou remplacé par l’étudiant qui a obtenu l’exemption/validation

1.10 Interrogation et test

Une interrogation ou un test couvrent une portion limitée de matière, sont de courte durée et se déroulent généralement sur une partie d’une séance d’un cours.

1.11 Examen intra semestriel

L’examen intra semestriel est un (des) devoir(s) surveillé (DS) qui se tient (tiennent) à la session et couvre(couvrent) la matière vue dans la première moitié du cours.

1.12 Examen final

L’examen final se tient à la fin du semestre ou de la période et couvre normalement toute la matière vue pendant le cours.

1.13 Examen différé

L’examen différé est un examen autorisé par la direction du programme à la suite d’une absence motivée à un examen final.

1.14 Thèse Professionnelle

La thèse est un exposé écrit des résultats d’un travail de recherche poursuivi dans le cadre d’un programme de Mastère Professionnel.

1.15 Mémoire

Le mémoire est un exposé écrit des résultats d’un travail de recherche poursuivi dans le cadre d’un programme de licence ou de maîtrise.

1.16 Travail encadré (Projet Personnel et Professionnel : PPP)

Le travail encadré est un projet d’analyse approfondi personnel et professionnel, effectué dans le cadre d’un programme du cycle (respectivement, à la fin des 1ère et 2ème année du cycle Ingénieur).

1.17 Projet de Fin d’Etude

C’est un projet effectué au dernier semestre du cycle Ingénieur, sanctionnant un stage dans une entreprise.

1.18 Diplôme

Le diplôme est un acte universitaire conféré à une personne. L’école confère à un étudiant les actes de diplômes selon le cas : Licence, Maîtrise, Cycle Préparatoire Intégré, Cycle Ingénieur et Mastère professionnel.

1.19 Supplément de diplôme (SD)

Le SD est un acte attestant la réussite et la capitalisation de tous les crédits des unités d’enseignements des programmes de licences et de mastères dans une même discipline ou un même champ d’études du système LMD.

1.20 Attestation de réussite

L’attestation de réussite est un acte par lequel on atteste le succès à un ou plusieurs cours ou activités pédagogiques.


2 Pré inscription


2.1 Demande de Pré inscription

Le candidat ou la candidate qui désire s’inscrire aux cours d’un programme doit d’abord soumettre une demande de pré inscription sur le formulaire approprié qu’il peut se procurer au comptoir d’accueil au bureau des admissions ou dans le site Web de TIME. La demande de pré inscription doit être accompagnée des pièces et des frais exigés. Le candidat aurait avantage à s’assurer qu’il satisfait aux conditions d’admission.

Une demande de pré inscription peut être déposée en tout temps. Cependant, le candidat qui désire être admis doit soumettre sa demande avant la date limite publiée par TIME pour la rentrée universitaire en question.

Tout document falsifié soumis lors de la préinscription entraîne, à quelque moment que ce soit, l’annulation de l’admission ou de l’inscription à TIME.

2.2 Réponse à la demande de pré inscription

TIME ne s’engage pas à accepter tous les candidats pré inscrits et admissibles.

Un avis écrit de confirmation ou de refus d’admission est transmis au candidat dans des délais raisonnables. Dans certains cas, la confirmation d’admission reste conditionnelle à la présentation de documents officiels ou à l’obtention du diplôme, qui appuie la demande.


3 Changement de programme d’études


L’étudiant qui désire changer de programme doit soumettre une nouvelle demande de pré inscription, y joindre les pièces requises et le paiement des frais exigés, s’il y a lieu.


4 Langue des études


4.1 Exigences linguistiques

La pleine maîtrise de la langue française et la bonne connaissance d’usage de la langue anglaise sont obligatoires pour la délivrance de la majorité des diplômes de TIME.


5 Régime d’études


5.1 Régime d’études

L’étudiant ou l’étudiante est à temps complet s’il est inscrit à un nombre minimum de crédits décidé par le conseil scientifique pour un semestre.

5.2 Interruption d’études

L’étudiante ou l’étudiant régulier est tenu de s’inscrire à tous les semestres. En conséquence, dès qu’il omet de s’inscrire à un semestre donné ou abandonne tous les cours auxquels il s’est inscrit à un semestre précis, TIME considère qu’il est en interruption d’études.

Lorsque l’étudiant prévoit interrompre ses études, il doit à l’avance en obtenir l’autorisation auprès de la direction du programme. Celle-ci analyse le bien-fondé de la demande et établit les modalités auxquelles l’étudiant devra se soumettre afin que sa réintégration lui soit assurée au moment de son retour.


6 Inscription


6.1. Responsabilité de l’étudiant et de l’étudiante

TIME. L’étudiant est responsable de la gestion de son cheminement. Pour avoir droit à son diplôme, il doit s’être conformé intégralement aux exigences de son programme d’études ainsi qu’aux règlements et marches à suivre de TIME.

6.2 Choix de discipline

Préalables

En s’inscrivant à une discipline, l’étudiant doit s’assurer qu’il respecte les exigences en ce qui a trait aux préalables, s’il y a lieu. Lorsque le résultat d’un préalable n’est pas encore disponible au moment où l’étudiant effectue son choix de discipline pour un semestre, l’étudiant doit s’inscrire en présumant qu’il a réussi ce préalable. Cependant si le résultat du ou des préalables s’avère être un échec, l’étudiant conservera l’obligation de réussir le préalable échoué.

6.3 Demande d’inscription

Inscription à des disciplines

L’étudiant doit s’inscrire directement dans TIME durant les périodes de choix de disciplines précisées dans le calendrier universitaire et en tenant compte du rendez-vous qui lui aura été fixé.

Il faut prendre note que :

Le nombre de places dans les disciplines est limité et il est recommandé à l’étudiant et à l’étudiante de soumettre sa demande dès le début de la période; les cours dont le nombre d’inscriptions est insuffisant sont annulés et les droits de scolarité payés par l’étudiant seront crédités ou remboursés intégralement.; Les cours de 1ère année en classes du jour sont inscrits directement par le Bureau de scolarité; TIME ne s’engage pas à accepter intégralement le choix de disciplines de l’étudiant. Elle se réserve le droit d’y apporter des modifications.

Inscription à un cours-projet*

L’étudiant doit remplir le formulaire d’inscription à un cours-projet, le faire approuver par le professeur qui le dirigera et par la direction du programme. Une fois le cours-projet approuvé, le Bureau de scolarité procède à l’inscription. Il est de la responsabilité de l’étudiant de trouver le professeur qui acceptera de superviser son cours-projet.

* le cours projet concerne tous les travaux de fin d’étude (mémoire, thèse professionnelle, PFE).

Frais

L’étudiant doit acquitter les frais exigés avant la date limite et consulter le service de scolarité du présent règlement pour des informations additionnelles.

6.4 Confirmation d’inscription et facture

Confirmation d’inscription

Avant le début du semestre, l’étudiant doit consulter son horaire de cours dans les locaux de TIME pour connaître les salles de ses cours et le nom de ses professeurs.

Facture /Reçu

ADM. TIME adresse une facture ou un reçu à tout étudiant ou étudiante dont l’inscription est agréée en entier ou en partie.


7 Droit à l'accès et à la rectification des renseignements personnels


Toute personne a le droit d’être informée de l’existence et de recevoir communication de tout renseignement personnel la concernant Toute personne a le droit de recevoir communication des enregistrements de consultations de renseignements nominatifs la concernant ainsi que la liste de personnes ou catégories de personnes qui n’ont pas à s’enregistrer. Le document peut être consulté gratuitement à TIME durant les heures d’ouverture. On peut également le recevoir par la poste, en en faisant la demande auprès du Bureau de scolarité. Des frais d’envoi, de transcription ou de reproduction sont exigés pour une copie. Toute personne qui reçoit la confirmation de l’existence dans un fichier d’un renseignement personnel la concernant peut, si ce renseignement est inexact, incomplet ou équivoque ou si la collecte, la communication ou la conservation de ce renseignement ne sont pas autorisées par la loi, exiger que le fichier soit rectifié. Par sa demande de pré inscription et par son inscription, l’étudiant ou le candidat accepte que des renseignements nominatifs confidentiels le concernant et inclus à tout moment dans son dossier servent à l’exercice des attributions confiées à TIME ou à la mise en œuvre d’un programme dont elle a la responsabilité, étant entendu que la transmission d’informations aux divers organismes sera limitée aux besoins essentiels de ces organismes. Cela signifie qu’à des fins administratives, TIME peut transmettre certains de ces renseignements aux organismes suivants :


  • Le ministère chargé de l’Enseignement Supérieur Privé;
  • Le ministère chargé de la recherche scientifique;
  • Le Service de placement et de gestion de carrière des diplômés de TIME;
  • Les associations professionnelles dûment reconnues par TIME;
  • Les organismes boursiers publics et privés;
  • Les compagnies d’assurance accident.

8 Changement au fichier social de l'étudiant ou de l'étudiante


Il est dans l’intérêt de l’étudiant de faire en sorte que le Bureau de scolarité puisse le joindre facilement. Il est donc indispensable que l’étudiant mette à jour promptement ses coordonnées au service de scolarité ou dans TIME en ligne lors d’un changement d’adresse ou de numéro de téléphone, à son domicile ou à son travail. De plus, afin d’assurer l’exactitude des documents officiels qui portent son nom, l’étudiant doit immédiatement aviser par écrit le Bureau de scolarité de toute erreur notée dans les renseignements personnels le concernant ou de tout changement à son dossier social. Dans le cas d’un changement de nom ou de statut, la pièce justificative originale appropriée sera exigée. La politique établie à TIME veut que l’étudiant ou l’étudiante soit toujours nommé par son nom de famille à la naissance.


9 Règles et marches à suivre


La direction de TIME se réserve le droit d’établir par simple résolution les règles et marches à suivre relatives à l’application et à l’interprétation des présents règlements.